Normes lois et règlements en SST

À l’ère du télétravail

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Source : Prévention au travail, 2020.
Le télétravail fait de plus en plus d’adeptes. Cette pratique s’applique particulièrement en cette année 2020 de confinement, qui a vu quantité de travailleurs s’y convertir par obligation et non par choix, puisque de très nombreuses entreprises y ont recours pour maintenir leurs activités. Dans ces conditions particulières, certains points nécessitent de la vigilance. Le télétravail peut comporter des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, comme pour toute autre tâche de travail. D’ailleurs, la LSST et la LATMP continuent de s’appliquer en télétravail. Donc, comment organiser le travail à distance pour que tout se passe bien?

Document de référence sur la qualité de l’air dans les établissements scolaires

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Source : Ministère de l’Éducation du Québec
Ce document rappelle les lignes directrices et les principaux éléments à considérer pour assurer la qualité de l’air intérieur des lieux d’apprentissage, tout en soulignant l’importance du rôle des usagers à cet égard. Sans remplacer les lois et les règlements ni les exigences municipales particulières que doivent respecter les propriétaires d’édifices publics, ce document permet de répondre aux recommandations que le Vérificateur général du Québec (VGQ) a adressées au Ministère. Finalement, ce document rappelle certaines obligations légales et réglementaires relatives à la qualité de l’air intérieur et invite les centres de services scolaires à déclarer au Ministère les situations exceptionnelles pouvant nuire à la santé des occupants de leurs bâtiments. Les renseignements recueillis permettront à ce dernier d’adapter, au besoin, ses exigences pour assurer l’offre de formation dans des infrastructures saines favorisant la persévérance et la réussite scolaires.

À l’ère du télétravail

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Source : Prévention au travail, 2020.
Le télétravail fait de plus en plus d’adeptes. Cette pratique s’applique particulièrement en cette année 2020 de confinement, qui a vu quantité de travailleurs s’y convertir par obligation et non par choix, puisque de très nombreuses entreprises y ont recours pour maintenir leurs activités. Dans ces conditions particulières, certains points nécessitent de la vigilance. Le télétravail peut comporter des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, comme pour toute autre tâche de travail. D’ailleurs, la LSST et la LATMP continuent de s’appliquer en télétravail. Donc, comment organiser le travail à distance pour que tout se passe bien?

Appareils de levage de personnes : mise à jour réglementaire

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Source : Prévention au travail, 2020.
Pour que le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) reste à jour, un comité s’occupe en permanence de sa révision. Un sous-comité s’active depuis plus de six ans à revoir l’ensemble de la réglementation touchant les appareils de levage. Ces appareils sont en soi sécuritaires, mais peuvent devenir dangereux s’ils sont utilisés de manière inappropriée. Voici donc un aperçu des travaux du sous-comité et de la nouvelle réglementation qu’il est en train de concocter.

Developing a Canadian fatigue risk management standard for first responders: Defining the scope

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Source : Safety Science, février 2020.
Au Canada, une norme nationale sur la gestion de la fatigue chez les premiers répondants est en cours d’élaboration. Cette étude présente une revue de la littérature afin d’établir la définition du concept de fatigue en fonction des types de risque qui ont été identifiés pour chacune des professions qui exercent ces fonctions, soit les policiers, les pompiers et le personnel paramédical. L’objectif de cette analyse est de formuler des recommandations sur les éléments qui devraient être pris en considération dans l’élaboration decette nouvelle norme.

Avis sur le télétravail

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Source : Comité consultatif du travail et de la main-d’oeuvre
Pour de nombreux milieux de travail, la pandémie de la COVID-19 et les mesures de confinement mises de l’avant auront précipité le virage vers le télétravail. Le maintien des mesures de distanciation sociale au sein des milieux de travail et les transformations organisationnelles amorcées laissent présupposer que le télétravail se pérennisera, du moins en partie. Bien qu’il ne soit pas adapté pour tous les types d’emploi et que son application soit variable d’un secteur à l’autre, le télétravail appelle une réflexion commune de la part des partenaires patronaux et syndicaux. Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale a demandé au Comité consultatif du travail et de la main-d’œuvre de se pencher sur certains aspects du télétravail, soit : les paramètres du télétravail; les avantages et les inconvénients; les solutions et le rôle des milieux de travail afin de proposer une vision commune du télétravail. Le présent avis ne cherche pas à faire une analyse exhaustive des multiples composantes du télétravail, mais concentre plutôt ses propos sur les consensus établis entre les parties patronale et syndicale ainsi que les recommandations au regard de certaines préoccupations communes. Il propose une vision d’avenir pour faire face à cette nouvelle réalité.

Workplaces and COVID-19: Occupational Health and Safety Considerations for Reopening and Operating During the Pandemic

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Source : CSA Group
Document en deux parties : la partie A présente un rapport de recherche détaillé qui fournit un résumé des directives existantes, de la littérature scientifique et des avis d’experts concernant la réouverture des lieux de travail et la SST pendant la pandémie COVID-19. La partie B fournit un document d’orientation fondé sur des données probantes que les lieux de travail peuvent utiliser pour informer sur les pratiques de travail sûres pendant la pandémie COVID-19. Le travail effectué à partir de ces documents peut être utilisé pour lancer l’élaboration d’une nouvelle norme canadienne axée sur les lieux de travail pendant une pandémie de maladie infectieuse.

Retour sur la norme Iso 45001 : 2018 « management de la santé et de la sécurité au travail »

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Source : Hygiène et sécurité au travail.
Cet article fait le point sur la position française du comité de pilotage normalisaiton, pour le ocmpte du réseau AM-RP, sur la norme ISO 45001 pou le management de la SST. Il précise notamment les raisons de l’opposition de la France (partenaires sociaux, institutions, gouvernement) à ce document. L’Ilo-Osh :2001, réalisé par les mandants tripartites de l’Organisation internationale du travail (OIT : gouvernements, employeurs et travailleurs), est le seul référentiel international reconnu par les partenaires sociaux.

Nouvelle édition de la norme Entreprise en santé

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Source : Ordre des conseillers en ressources humaines agréés
Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) et le Groupe entreprises en santé (Groupe ES) dévoilent la nouvelle édition de la norme Entreprise en santé, reconnue désormais comme norme nationale du Canada par le Conseil canadien des normes.